J'ai besoin de conseils concernant ma SCI.

Chère Madame, Cher monsieur,

Nous comprenons que votre associé souhaite quitter la SCI commune, récupérer un lot et prendre à sa charge une partie du prêt dû par la société.

Il est en effet possible qu'un associé quitte une SCI sans modification du nom ou du siège social de cette dernière. Il existe deux possibilités :

Tout d'abord, la cession de parts sociales. L'associé souhaitant se défaire de son engagement dans la société peut décider de céder ses parts selon les modalités fixées par les statuts (agrément, etc.). Néanmoins, cela a pour conséquence fiscale la constatation d'une éventuelle plus-value imposable, pour l'associé sortant, au barème progressif de l'IR. Les statuts devront être modifiés en conséquence (remplacement de l'ancien associé par le nouveau).

La deuxième possibilité est le droit de retrait d'un associé. À moins qu'une clause expresse des statuts exclue cette hypothèse, il peut décider de se retirer de la société en demandant le remboursement de la valeur de ses parts sociales, soit en numéraire, soit en nature (par exemple le lot dont il est question). Dans ce cas, il s'agît de constater une baisse du capital social en modifiant les statuts et d'enlever l'associé, qui se retire, des statuts.

Pour cette deuxième hypothèse, il est à prendre en considération le fait qu'une SCI ne peut demeurer avec un seul associé, sous peine d'être dissoute. Si votre associé exerce son droit de retrait, il vous faudra trouver un nouvel associé dans un délai d'un an afin de régulariser la situation (il peut être opportun de trouver ce nouvel associé avant la modification des statuts liés au retrait de l'associé sortant afin de limiter les formalités).

Enfin, concernant le prêt, l'associé sortant peut tout à fait reprendre une partie de ce prêt. Néanmoins, il faut, pour ce faire, l'accord exprès du prêteur.

Nous nous tenons à votre disposition pour plus de renseignements,

Très cordialement.